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Plu pont de l isere

PLU de Pont-de-l'Isère, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de Pont-de-l'Isère dépendant du SCoT de la plaine de Valence. Les Feuilles du Cadastre de Pont-de-l'Isère Mairie de Pont de l'Isère. Tél : 04 75 84 60 13. contact@mairiedepontdelisere.fr. Pont-de-l'Isère est une petite ville française, située dans le département de la Drôme et la région d'Auvergne-Rhône-Alpes (anciennement Région Rhône-Alpes). Ses habitants sont appelés les Pont d'Isérois et les Pont d'Iséroises La présente page Plan Pont-de-l'Isère : carte de Pont-de-l'Isère sur l'Annuaire des mairies a été modifiée pour la dernière fois le mercredi 18 décembre 2019 à 20:46

Pont-de-l'Isère est une commune française située dans le département de la Drôme en région Auvergne-Rhône-Alpes. Cette localité a été érigée en commune de plein droit en 1866 quand on l'a séparée de La Roche-de-Glun. Son toponyme vient d'un pont sur l' Isère construit en 1822, alors que l'ancien en bois avait brûlé en 1814 Pont de l'Isère. Mairie de Pont de l'Isère. Tél : 04 75 84 60 13. contact@mairiedepontdelisere.fr.

Voici le plan de Pont-de-l'Isère.Trouver une rue de Pont-de-l'Isère, la mairie de Pont-de-l'Isère, des locations de vidéo/DVD, un hotel, une sortie, un camping, un centre commercial, un appartement à louer, une assurance, un terrain de sport, une boulangerie, des bons coins, une maison à louer ou tout autre lieu/activité sur ce plan de Pont-de-l'Isère, en utilisant la mini barre de. Vous recherchez la carte ou le plan de Pont-de-l'Isère et de ses environs ? Trouvez l'adresse qui vous intéresse sur le plan de Pont-de-l'Isère ou préparez un calcul d'itinéraire à partir de ou vers Pont-de-l'Isère

Rapport de présentation - Modification simplifiée n°1 du PLU de Pont de l'Isère 6 Extrait du zonage du PLU en vigueur 1.2.1 La traduction des orientations dans le règlement du PLU Afin de traduire les objectifs précédemment décrits du PADD, le PLU en vigueur distingue quatre types de zones : Les zones U, dites zones urbaines, où peuvent être classés les secteurs déjà. PLU de PONT DE L'ISERE 26250 Mise en compatibilité 20/12/2013 - FIN de VALIDITE : 12/10/2016 caractère exécutoire Modification N°3 approuvée le 29/08/2016 Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PONT DE L'ISERE 26250 PLU approuvé le 03/11/2008 - Mise en compatibilité du 20/12/2013 - FIN de VALIDITE : 12/10/2016 caractère exécutoire.

Cadastre, PLU et plan cadastral Pont-de-l'Isère - Faites

  1. Commune de Pont de l'Isère - PLU - règlement - Modification n°3 Latitude - 6u.e.p. le Fiatet - 69210 SAIN BEL - les piscines et leur local technique à condition que celui-ci ne dépasse pas 6 m² d'emprise au sol et que ces installations soient équipées d'un système de balisage permettant le repérage de la piscine en cas de crue, - les annexes aux habitations existantes.
  2. Mairie de Pont de l'Isere (26600, Drôme) : adresse de la mairie de Pont de l'Isere, horaires d'ouverture, téléphone officiel, fax, email, plan de la vill
  3. Consultez le plan de cadastre de la ville de Pont-de-l'Isère pour obtenir des numéros de parcelles, la situation géométrique et géographique de vos parcelles à Pont-de-l'Isère, le calcul de surface et bien plus encore
  4. Liste des entreprises Travaux de construction spécialisés sur la commune de Pont-de-l'Isère. Toutes les informations de la ville de Pont-de-l'Isère (La commune et sa mairie). Drôme, Auvergne-Rhône-Alpes
  5. Commune de PONT-DE-L'ISÈRE Approbation de la modification simplifiée nº1 du Plan Local d'Urbanisme Par délibération en date du 6 mai 2019, le conseil municipal a décidé d'approuver la modification simplifiée nº 1 du Plan Local d'Urbanisme. Découvrez l'enquête publique

Site officiel de la Mairie de Pont de l'Isère (Drôme

  1. Pour accéder au plan cadastral de Pont-de-l'Isère il suffit de cliquer sur ce lien.Sur cette page vous allez consulter les différentes feuilles de la commune ou alors faire une recherche plus précise d'une parcelle en rentrant l'adresse de la rue de Pont-de-l'Isère que vous recherchez
  2. Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle: Si vous souhaitez une feuille de cadastre ou un PLU à La Roche-de-Glun, à Châteaubourg ou à Pont-de-l'Isère cliquez sur le nom de votre commune
  3. Commune de Pont de l'Isère - PLU - Modification simplifiée Orientations d'aménagement 8 Les voies des zones 2AUa et 1AUa ainsi que les voies secondaires de la zone UBb devront aussi permettre la circulation aisée des piétons : aménagements de trottoirs ou de circulations piétonnes dans un parcours arboré ou végétalisé sur au moins un côté de la voie. Les profils des types.

Ville de Pont-de-l'Isère, la Mairie de Pont-de-l'Isère et

PLU PONT DE BEAUVOISIN C La commune de Pont de Beauvoisin possède encore un caractère agricole bien que la physionomie de ce paysage a évolué (diffusion de l'habitat, développement des activités). Des mutations sont en cours qui peuvent compromettre le maintien d'un espace rural continu : des terres agricoles se transforment en lotissement. Bien qu'il reste peu d. Vous sortez à Pont de l'Isère, Drôme : lisez sur Tripadvisor 719 avis sur 10 restaurants à Pont de l'Isère, recherchez par prix, quartier, etc PLU de PONT DE L'ISERE 26250 - Mise à jour SIS 23/12/2019. Type : jeu de données Licence : Licence Ouverte 2.0 Catégorie : cadastre, planification Dernière mise à jour : il y a 5 mois. Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PONT DE L'ISERE 26250 - PLU approuvé le 03/11/2008 - Mise à jour SIS (Secteurs d'Informations sur les Sols) du.

Plan Pont-de-l'Isère : carte de Pont-de-l'Isère, la Mairie

Le Pont-de-Beauvoisin est une commune française située dans le département de l'Isère, en région Auvergne-Rhône-Alpes et, autrefois rattachée à l'ancienne province du Dauphiné.Elle est adhérente à la communauté de communes Les Vals du Dauphiné depuis le 1 er janvier 2017.. La commune, dont le nom officiel s'écrit avec l'article « Le », est dénommée uniquement au niveau local. La ville de Pont-de-l'Isère se trouve dans le département Drôme en région Rhône-Alpes. Voir les coordonnées de la mairie de Pont-de-l'Isère pour vos démarches administratives. Retrouvez aussi toutes les informations locales, immobilières, professionnelles ou de loisirs de la commune de Pont-de-l'Isère (26600) Le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur seront tenus à la disposition du public à la mairie de Claix (Place Hector Berlioz, 38640 CLAIX), au siège de Grenoble-Alpes Métropole (Le Forum, 3 rue Malakoff 38031 Grenoble) et à la Préfecture de l'Isère (12 place de Verdun, 38000 Grenoble), aux jours et heures habituels d'ouverture au public, pendant un an à compter de la. Corleone, Pont de l'Isère : consultez 54 avis sur Corleone, noté 4 sur 5 sur Tripadvisor et classé #3 sur 10 restaurants à Pont de l'Isère

MAIRIE à Pont-de-l'Isère (26600) dans le département Drôme et la région Auvergne-Rhône-Alpes : adresse, téléphone et horaires d'ouverture Voici le cadastre de Le Pont-de-Claix (Isère), vous pouvez naviguer dans le plan, rechercher une adresse à Le Pont-de-Claix en cliquant sur la loupe dans la carte (à droite), si vous connaissez le numéro de parcelle vous pouvez aussi rechercher cette parcelle, vous pouvez afficher la vue satellite si vous préférez aussi. Si jamais vous êtes intéressé pour obtenir les informations sur. Le PLU est le Plan Local d'Urbanisme qui est défini et mis en place par la commune. Celui-ci permet d'obtenir l'ensemble des documents opposables sur la réglementation des constructions de la commune (possibilités de construction, informations sur les obligations, identification des zones protégées, hauteurs des bâtiments, etc...) Commune de PONT DE L ISERE 26600 - PLU Plan Local Urbanisme. Nous ne disposons pas encore des informations pour cette commune. Si vous disposez des informations utiles pour cette rubrique, vous pouvez les joindre en cliquant ci-dessous. Votre commune . Recherche . Propulsé par Drupal. Création InternetCompagnie.fr - Mentions légales . Built by undpaul Drupal development. PLU de PONT DE L'ISERE 26250 Mise en compatibilité 20/12/2013 - FIN de VALIDITE : 12/10/2016 caractère exécutoire Modification N°3 approuvée le 29/08/2016. Type : jeu de données Licence : Licence Ouverte 2.0 Catégorie : cadastre, planification Dernière mise à jour : il y a 3 ans. Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PONT DE L.

La commune de Pont-de-l'Isère c'est 3 556 habitants appelé les Pont d'Isérois et les Pont d'Iséroises, sur 1 009 ha. Le maire de la ville est Madame Marie-Claude LAMBERT (LDVD). Pont-de-l'Isère est située dans le département de la Drôme et la région Auvergne-Rhône-Alpes Mairie de Pont-de-l'Isère Collectivité territoriale 26 - Drôme Domaines d'intervention : Gestion / administration / Protection / Restauration / conservation / Valorisation / animation / médiatio Sur le principe vous devez faire une déclaration pour tous travaux de construction dont la surface au sol est comprise entre 5 et 20 m 2.Si la construction est située dans une zone avec un PLU vous pouvez aller jusqu'à 40 m 2.Idem pour les agrandissements mais pour les surfaces SHOB comprises entre 2 et 20 m 2 (40 si vous êtes dans un PLU).. PONT DE L'ISERE. Article créé le 27/10/2012 Mis à jour le 08/01/2020 . Information des Acquéreurs et des Locataires. L'ensemble des informations ci-dessous permet de remplir le formulaire concernant l'état des risques (ERNT) Fiche synthétique descriptive des risques : PONT-DE-L'ISERE (format pdf - 59.9 ko - 20/04/2011) Cartographie(s) associée(s) : Zonage règlementaire PSS.

Les services de l'État en Isère. Services de l'État. Présentation des services; Préfecture et sous-préfectures; Agriculture, environnement, aménagement et logement; Consommation, alimentation, animaux; Culture; Défense; Economie, finances publiques, travail et emploi; Education; Justice; Santé et cohésion sociale ; Sécurité et protection des personnes; Transports, déplacements et. Pont de l'Ascension : attention, pas plus de 100 km. Le pont de l'Ascension, et le superbe beau temps qui l'accompagnera (28°C en Lot-et-Garonne) va forcément donner des ailes à nos lecteurs Michel Chabran - L'Espace Gourmand: Un très bon moment - consultez 508 avis de voyageurs, 366 photos, les meilleures offres et comparez les prix pour Pont de l'Isère, France sur Tripadvisor Le Pont-de-Claix est une moyenne commune du centre de la France, située dans le département de l' Isère et de la région Auvergne Rhône-Alpes. Elle fait partie de la Communauté d'agglomération Grenoble Alpes Métropole. Les habitants et habitantes de la commune de Le Pont-de-Claix sont appelés les Pontois et les Pontoises

Document applicable : PLU du 30 novembre 2017 Évolutions du PLU en cours : une procédure de modification n°1 du PLU a été prescrite par un arrêté du Président A19-40 en date du 11 juillet 2019. L'enquête publique s'est déroulée du jeudi 3 octobre 2019 au lundi 4 novembre 2019 Regards sur les PLU; Concertation-participation; Logement - Habitation; Métropolisation; Densité ; Ecoquartier; Biodiversité; Climat, environnement, énergie; Revitalisation des centres bourgs; Post-carbone; Espace public; Espace pédagogie. Présentation de l'Espace Pédagogie; Interventions; Formations et stages; Outils pédagogiques; Espace documentation. Présentation de l'Espace PPRT de la plateforme chimique à Le Pont-de-Claix; PPRT des établissements Adisseo - Tourmaline à Saint-Clair-du-Rhône. Mise à jour le 03/01/2018 . PPRT Plan de prévention des risques technologiques des établissements Adisseo France - Tourmaline Real Estate. Les communes concernées par le périmètre d'exposition aux risques sont : Saint Clair du Rhône, Chavanay, Condrieu, Les.

du pont de la Gache. Les élus militent pour une nouvelle traversée de l'Isère au niveau de Barraux pour résoudre un certain nombre de problèmes liés au transit. L'hypothèse de ce pont est repassée en priorité 1 dans les projets de la CCPG et du département. Des études vont être lancées. Mais il va falloir encore être patient Les documents d'urbanisme (PLU, SCOT, etc.), les plans et programmes (AVAP, Aménagement de la RD45 entre le PR 0 et le PR 1,7 et recontruction du pont sur l'Isère. Demande de déclaration d'utilité publique relative au raccordement au réseau 63 kV de la centrale hydroélectrique de Gavet - Communes de Livet et Gavet, Séchilienne, Saint Barthélémy de Séchiliennen, Vizille. Demande. Amenagement de la rd45 reconstruction du pont sur l'isere. STRATES & SOGREAH . Partenaire(s) STRATES & SOGREAH. Mission. Dossier d'enquête préalable à la DUP et à la Mise En Compatibilité du POS valant PLU de Saint-Quentin-sur-Isère, et dossier Loi sur l'eau. Lieu. Tullins. Fiche Technique. Le projet lancé par le Conseil Général de l'Isère a pour objet l'aménagement de la. Le maire de Pont-de-Chéruy s'appelle Alain TUDURI. Les habitants de Pont-de-Chéruy sont appellés Pontois, Pontoises. La ville de Pont-de-Chéruy compte 5703 habitants. En ce qui concerne la population, Pont-de-Chéruy est la 1998 ème ville de France, la 244 ème de Auvergne Rhône-Alpes et la 46 ème de l'Isère

Voici le cadastre de Pont-en-Royans (Isère), vous pouvez naviguer dans le plan, rechercher une adresse à Pont-en-Royans en cliquant sur la loupe dans la carte (à droite), si vous connaissez le numéro de parcelle vous pouvez aussi rechercher cette parcelle, vous pouvez afficher la vue satellite si vous préférez aussi. Si jamais vous êtes intéressé pour obtenir les informations sur une. Pont de l'Isère se trouve dans le canton N°28 de Tain L'hermitage. Résultats du 2ème tour des législatives 2012. Au 2ème tour la commune de Pont de l'Isère recense 2166 inscrits sur les listes électorales, 912 électeurs (42,11%) se sont abstenus. 1254 électeurs ont voté (57,89%) à Pont de l'Isère au 2ème tour dont 26 votes (2,07%.

COMMUNE DE MOURSSAINT EUSÈBE Avis d'enquête publique portant sur le projet de modification nº1 du PLU Le Plan local d'urbanisme fixe les normes de planification de l'urbanisme pour une commune ou un groupement de communes. de Mours-Saint-Eusèbe Il sera procedé à une enquête publique sur le projet de modification du PLU Le Plan local d'urbanisme fixe les normes de planification de l. Corleone, Pont de l'Isère : consultez 53 avis sur Corleone, noté 4 sur 5 sur Tripadvisor et classé #3 sur 10 restaurants à Pont de l'Isère

COMMUNE DE SAINT ETIENNE DE CROSSEY | Pont Eveque | Ajouter à Ma liste Ajouté Entreprises Produits . Chercher entreprises Modifier Commune De Saint Etienne De Crossey. See phone loading... 0476060096 Mairie 134 Rue De La Mairie, 38960 Pont Eveque, Isère, Rhône-Alpes Eau Distribution d'eau Captage de l'eau : Top Businesses. Magie et illusionnistes; BSI - protection incendie; Chef à. Sous menu de navigation. 03-Réunion du 29 février 2012 Diaporama OFPI - Consommation foncière; Diaporama OFPI - Consommation foncière; Diaporama LyonTurin; Rapport SCoT Région urbaine Grenoble; Rapport PLU Besse-en-Oisans; Rapport PLU Besse-en-Oisans - Plan ; Rapport PLU Pont-de-Beauvoisin; Rapport PLU Chapelle-de-la-Tou Cette carte du cadastre de Châteauneuf-sur-Isère vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Châteauneuf-sur-Isère et ses alentours. Le relevé cadastral de Châteauneuf-sur-Isère vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l. Révision du PLU de Montbonnot-Saint-Martin - Rapport de présentation - Partie 2 3 4.2 Zonages règlementaires et inventaires ___ 19 4.2.1 Inventaire ZNIEFF ___ 19 4.2.2 Inventaire des zones humides ___ 22 4.3 La Trame Verte et Bleue sur le territoire communal ___ 24 4.3.1 Un outil d'aménagement du territoire ___ 24 4.3.2 Un cadre régional pour la Trame verte et bleue : le Schéma.

La ville de Le Pont-de-Beauvoisin se trouve dans le département Isère en région Rhône-Alpes. Voir les coordonnées de la mairie de Le Pont-de-Beauvoisin pour vos démarches administratives. Retrouvez aussi toutes les informations locales, immobilières, professionnelles ou de loisirs de la commune de Le Pont-de-Beauvoisin (38480) Michel Chabran - L'Espace Gourmand: Eviter le menu Tapas - La déception - consultez 514 avis de voyageurs, 372 photos, les meilleures offres et comparez les prix pour Pont de l'Isère, France sur Tripadvisor

Département de l'Isère Emprise voie AB 129;AB 272;AB 268;AB 283;AB 274;AB 277;AB 276;AB 295;AB 293;AB 294;AB 289;AB 288;AB 169;AB 286;AB 278;AB 285;AB 284;AB 273 88 459 m² Aménagement d'un accès à la future zone d'activité artisanale de Centr'alp sud BN 287;BN 290;BN 288;BN 704;BN 705;BN 931;BN 929;BN 541;BN 928;BN 292;BN 550;BN 286;BN 930;BN 475 2 372 m² 1 632 m² Voie publique. FOCUS - Le préfet de l'Isère visitait, mercredi 9 janvier, le centre d'hébergement d'urgence hivernal d'Échirolles. Une visite d'une demi-heure menée tambour battant. L'occasion pour la préfecture de rappeler les chiffres du dispositif d'hébergement hivernal 2018 - 2019. Et de vanter au passage les moyens humains et financiers mis en œuvre [08/07/17] Bienvenue sur le site de l'Ecole Krav Maga 26 / 07 Associations de self-défense en Drome Ardèche affilié à la FFKDA. Nous vous accueillerons 5 soirs par semaine de Bourg-les-Valence, Pont de l'Isère, St Péray, Beaumont-Monteux, Annonay et Besayes dans une ambiance à la fois sérieuse et décontractée Pont-de-Beauvoisin: Le Pont-de-Beauvoisin (Isère), le Guiers et l'église Saint-Clément Héraldique: Administration; Pays: France: Région: Auvergne-Rhône-Alpes: Département: Isère: Arrondissement: La Tour-du-Pin: Canton: Chartreuse-Guiers: Intercommunalité : Communauté de communes Les Vals du Dauphiné: Maire Mandat: Michel Serrano 2014-2020 Code postal: 38480 Code commune 38315 Démo

Annulation SANS FRAIS pour certains hôtels Réservez ensemble votre vol + hôtel pour votre séjour à Pont-de-l'Isère et économisez sur votre voyage à Pont-de-l'Isère! Consultez nos meilleures offres de vacances sur Expedia.ca Commune de SERVES SUR RHONE 26600 - PLU Plan Local Urbanisme. Nous ne disposons pas encore des informations pour cette commune. Si vous disposez des informations utiles pour cette rubrique, vous pouvez les joindre en cliquant ci-dessous. Lire la suite de SERVES SUR RHONE - PLU - 26600; PONT DE L ISERE - PLU - 26600. Commune de PONT DE L ISERE 26600 - PLU Plan Local Urbanisme. Nous ne disposons.

MAIRIE DE VAL D'ISERE CONSTRUCTION DU PONT ROUTIER DE LA DAILLE IMPACT ENVIRONNEMENTAL - NOTE EXPLICATIVE DU PROJET GROUPE MERLIN/Réf doc : 14180020-Pont de la Daille-note incidence-ind C.docx 14/10/2019 Page 2/1 Corleone: Bonne pizza - consultez 53 avis de voyageurs, 15 photos, les meilleures offres et comparez les prix pour Pont de l'Isère, France sur Tripadvisor VILLE DE PONT-DE-CHERUY Modification simplifiée nº1 du PLU Par délibération du 7 septembre 2017, le conseil municipal de la ville de Pont-de-Chéruy a décidé d'approuver le projet de modification simplifié nº 1 du plan local d'urbanisme. (PLU). Découvrez l'enquête publique

PLU DE GRENOBLE - ANNEXE - LISTE Arrêté du préfet de l'Isère du 21 décembre 2012 instituant les servitudes d'utilité publique en application de l'article L.555-16 du code de l'environnement à proximité de l'ouvrage dénommé déviation de la canalisation de transport de gaz Pique-Pierre-Pont de Claix (phase 2). DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE L'ISERE Service. Inondabitité de Claix Pont Rouge par Brunogere. En résumé, on apprend que l'étude de SOGREAH de 1999 qui a entrainé le classement du quartier de Claix Pont Rouge en zone inondable a été découverte par GCG lors des travaux sur le PLU. Comme ces travaux se sont terminés en 2007 et qu'ils ont duré près de 10 ans, on peut considérer. La ville de Saint-Laurent-du-Pont se trouve dans le département Isère en région Rhône-Alpes. Voir les coordonnées de la mairie de Saint-Laurent-du-Pont pour vos démarches administratives. Retrouvez aussi toutes les informations locales, immobilières, professionnelles ou de loisirs de la commune de Saint-Laurent-du-Pont (38380) La ville de Pont-de-Chéruy se trouve dans le département Isère en région Rhône-Alpes. Voir les coordonnées de la mairie de Pont-de-Chéruy pour vos démarches administratives. Retrouvez aussi toutes les informations locales, immobilières, professionnelles ou de loisirs de la commune de Pont-de-Chéruy (38230) La ville de Pont-de-Claix à l'heure du renouveau La ville de Pont-de-Claix occupe une localisation stratégique à l'articulation entre le cœur dense et les territoires du sud de la métropole grenobloise (le vizillois et le canton de vif) et du sud de l'Isère (le Trièves, l'Oisans et la Matheysine). Les communes limitrophes à la ville sont Echirolles au nord, Claix à l'ouest.

Tuilerie en fête - Saint Joseph de RivièreLe campement du cours Berriat démantelé ce mercredi 13Coronavirus | Coronavirus : des dons pour les soignants

Pont-de-l'Isère — Wikipédi

Site de rencontre Pont-de-l'Isère (26600) 26. Oulfa.fr des rencontres dans la ville de Pont-de-l'Isère. Homme agréable à vivre, si Rencontre 4 de 76 a 541 kodo1 trouver la rencontre sérieuse dans la ville de Pont-de-l'Isère Corleone: Tres bon et tres copieux - consultez 53 avis de voyageurs, 15 photos, les meilleures offres et comparez les prix pour Pont de l'Isère, France sur Tripadvisor La Communauté de communes de la Bourne à l'Isère a souhaité réaliser, dans le cadre de sa politique patrimoniale, un état des lieux du patrimoine sur les douze communes formant le canton de Pont-en-Royans. Consciente de l'enjeu patrimonial de ce territoire et persuadée que tout Monsieur le Premier Adjoint rappelle que le projet de PLU de Pont-de-Claix a été arrêté en Conseil Métropolitain du 18 décembre 2015. La commune a donné un avis favorable au dossier par délibération du 11 février 2016. Conformément à la législation en vigueur, le dossier de PLU arrêté a été transmis pour consultation aux Personnes Publiques Associées (PPA) et à fait l'objet

Le conseil municipal - Pont de l'Isère

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PLAN PONT-DE-L'ISERE - Plan, carte et relief de Pont-de-l

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Plan pont-de-l-isere : carte de pont-de-l-isere (26600) et

Enquête publique - Pont de la Buissière Rapport du commissaire enquêteur Page 6 1.1 Présentation du projet 1.1.1 Description de l'ouvrage existant Le pont de la Buissière est un ouvrage à cinq voûtes en pierre de taille qui permet le franchis-sement de la rivière l'Isère entre la commune de La Buissière et celle du Cheylas Pont-de-Chéruy : la lente et sûre métamorphose. le 23 mai 2019 - Claire THOINET - Nord-Isère. Mairie de Pont-de-Chéruy - Vue aérienne du secteur. L'îlot « Grammont-Liberté », dossier-phare du mandat, sera démoli entre août et septembre, alors que l'ensemble de l'espace foncier est déjà acquis conjointement par la commune et l'Epora

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PLU de PONT DE L'ISERE 26250 Mise en compatibilité 20/12

L'OPAH pour les communes du Département de l'Isère et Saint-Romain-en-Gal. Conduite depuis 2016 par Vienne Condrieu Agglomération, pour une durée de 3 ans, l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) a été prorogée de deux ans supplémentaires, traduisant la volonté de poursuivre une politique volontariste et incitative de l'Agglo pour la réhabilitation de. Commune de GEYSSANS du lundi 18 novembre 2019 à 14h00 au jeudi 19 décembre 2019 à 19h00 inclus, soit 32 jours consécutifs. Par décision n° E19000342/38 en date du 11 octobre 2019, le Président du Tribunal administratif de GRENOBLE a désigné M. Jean-Marie TARREY, officier de gendarmerie retraité, en qualité de commissaire enquêteur. La personne responsable du projet de PLU Le Plan.

Le Château de la Sône est un ancien château-fort entouré de douves, il domine depuis son socle rocheux le vallée de l'Isère. Les parties les plus anciennes sont du XII e siècle et le donjon du XV e siècle.Les façades, les toitures du château et une chapelle intérieure, pour ses peintures ornant les murs datées du XVII e siècle, sont d'ailleurs inscrits au titre des monuments. Le PLU est un document d'urbanisme qui, à l'échelle d'un groupement de communes (EPCI) ou d'une commune, établit un projet global d'urbanisme et d'aménagement et fixe en conséquence les règles générales d'utilisation du sol sur le territoire considéré. Le PLU doit permettre l'émergence d'un projet de territoire partagé prenant en compte à la fois les politiques. Département de l'Isère Commune de Ruy Montceau ENQUÊTE PUBLIQUE du 27 mai 2019 au 28 juin 2019 PROJET de MODIFICATION n°1 du PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) de la commune de RUY-MONTCEAU Pièces jointes TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE: DÉCISION N° E 19000118 / 38 DU 30 AVRIL 2019 ARRÊTÉ MUNICIPAL N° 2019_I_U DE MONSIEUR LE MAIRE DE RUY-MONTCEAU EN DATE DU 6 MAI 2019 Commissaire.

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Direction Départementale des Territoires de la Savoie - L'Adret - 1 rue des Cévennes - 73011 CHAMBERY Cedex Standard : 04.79.71.73.73 - Télécopie : 04.79.71.73.00 - ddt@savoie.gouv.fr www.savoie.gouv.fr Plan de Prévention des Risques Inondation de l'Isère Tronçon de Moûtiers à Tours en Savoie (13 communes) I.1 Note de présentatio Après plu­sieurs mois de tests sur trois sites (la Porte des Alpes, le Service local de soli­da­rité du Pont-de-Claix et le Trièves), envi­ron 400 Contrats d'engagement réci­proques ont été signés entre le Département de l'Isère et les béné­fi­ciaires sociaux, sur la période s'étalant d'octobre 2016 à avril 2017 », indiquent les ser­vices du Département. La. Le vendredi 06 Mars 2020, de 8h à 12h Au Cottage de l'Isère - La Baudière En raison de travaux effectués par le SIEH de Triors. Environnement. Mesures de restriction d'eau (arrêté préfectoral) Publié le lundi 28 octobre. Le Préfet de l'Isère communique sur les mesures de restriction des usages de l'eau. Info Pratique. Permanences juridiques à la Maison du Conseil général à Saint. Le PPR de Nivolas-Vermelle a été approuvé par arrêté du Péfet de l'Isère 2006-00084 en date du 13 février 2006 Le PPR de la commune prend en compte : les risques d'inondation : par crues rapides de rivières. inondations en pied de versant, par remontée de nappe en zone marécageuse. les risques de crues des torrents et des ruisseaux torrentiels. les risques de ruissellement de. ORDRE DU JOUR. Animation/Fêtes et cérémonies : organisation des Fêtes de la Tour 2016 ;. Finances : subvention aux associations (CTM et Vive l'école) ; subvention au lycée Pierre du Terrail ; budget communal - décision modificative (DM) n o 2 ; projet Isère-Amont : acquisition de parcelles sur la commune de Pontcharra par le syndicat mixte des bassins hydrauliques de l'Isère. CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ISÈRE CENTRE HOSPITALIER DE VOIRON ENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE N° E16000068/38 du lundi 13juin 2016 au jeudi 21 juillet 2016 DÉCLARATION D 'UTILITÉ PUBLIQUE POUR LA CRÉATION DU PÔLE HOSPITALIER PUBLIC PRIVÉ DU VOIRONNAIS ET POUR LA CRÉATION D'UNE VOIRIE D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE, RACCORDÉE À UN NOUVEAU GIRATOIRE SUR LA RD 1076, CONCLUSIONS MOTIVÉES.

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